Catégorie: Histoire
Éditeur: Imprimerie de la Cour des Aides - Paris
Pages: 312
Bibliothèque: Château de Mauvezin
Localisation: Armoire 4 - Étagère 3
Année: 1784

Résumé

Les états de Navarre chargent Polverel, avocat au parlement de Paris, né à Brive, de démontrer sur le plan historique et juridique qu’en Navarre, la terre avait été de tout temps libre de toute redevance, de toute servitude. Ainsi, le roi qui s’est proclamé seigneur éminent de toutes les terres jusque là des alleux (terres sans propriétaire éminent) ne peut appliquer cette mesure dans le royaume de Navarre.

Polverel, plus ambigu, montre dans ce mémoire, que la Navarre, à l’origine royaume distinct de celui de la France lui a, depuis, été unie.